Déposée le 29 juillet 1993 par la société IMPAC TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-36 du 10 septembre 1993.
Le déposant est la société IMPAC TECHNOLOGIES domicilié(e) 130, Rue de Silly, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 224 074 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DESOLNEUX jean-Paul SETVAL, Division Propriété Industrielle - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478402.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 juillet 2003.
IMPAC TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : IMPAC , IMPAC
IMPAC TECHNOLOGIES - 130, Rue de Silly, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 379224074
Monsieur DESOLNEUX jean-Paul SETVAL, Division Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02
Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36
Pièces et produits métalliques; pièces pour armes à feu, munitions et projectiles; pièces pour montres, horlogerie et autres instruments chronométriques.Formage de métaux à partir de poudres métalliques en particulier par injection de mélanges de poudres en suspension dans un liquide porteur
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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